Si vous dirigez une association, vous savez sans doute que certaines assurances sont obligatoires. Évidemment, une association sportive n’a pas les mêmes obligations qu’une association culturelle ou caritative. Pourtant, dans tous les cas, une couverture adaptée protège vos bénévoles, vos dirigeants et la pérennité de votre structure. Voici ce que vous devez savoir selon votre situation.
Quelles sont les assurances obligatoires selon le type d’association ?
Les associations sportives et les organisateurs de manifestations sont les premiers concernés. La loi impose une responsabilité civile professionnelle pour ces structures. Elles doivent également proposer une garantie individuelle accident à leurs adhérents. Ces obligations découlent des articles L.321-4 et L.321-6 du Code du sport. Les structures qui accueillent des mineurs ont aussi des obligations strictes. Les accueils collectifs de mineurs doivent souscrire une RC professionnelle. Vérifiez les plafonds et les exclusions de votre contrat. Une attestation est souvent exigée par les collectivités.
Les associations employeuses et locataires ne sont pas en reste. Dès le premier salarié, vous devez souscrire une assurance accidents du travail. Si vous louez un local, une garantie risques locatifs s’impose. Si vous utilisez un véhicule, une assurance auto professionnelle est obligatoire. Pour les autres associations, aucune obligation légale directe ne s’applique. Les associations culturelles, caritatives ou de loisirs ne sont pas concernées par une obligation de RC. Pourtant, de nombreuses collectivités exigent une attestation pour prêter une salle ou verser une subvention.
La RC devient donc indispensable en pratique. Vous voulez comparer les offres adaptées à votre profil ? Vous pouvez consulter le site https://www.assurlandpro.com/assurance-association.html qui référence les assurances pour associations. Le site vous aide aussi à trouver la couverture la plus adaptée à votre activité.
Quels sont les risques encourus en l’absence d’assurance ?
La responsabilité civile de l’association peut être engagée. Tout dommage causé à un tiers engage votre structure. Une chute lors d’un événement ou un dégât dans une salle communale suffisent à déclencher une procédure.
La responsabilité personnelle des dirigeants est un risque souvent négligé. Le président, le trésorier ou le secrétaire peuvent être mis en cause personnellement. Une faute de gestion, une infraction aux normes de sécurité ou un défaut d’information aux adhérents sont des cas fréquents. La RC des dirigeants couvre ce risque spécifique. Les conséquences financières peuvent être lourdes. L’indemnisation des victimes reste à la charge de l’association ou des dirigeants. Les frais juridiques s’ajoutent. La réputation de la structure peut aussi en pâtir durablement.
